François Charritat

De: François CHARRITAT
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants des professions aéronautiques
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
JORFTEXT000043496718(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: CHARRITAT (François)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants des professions aéronautiques
Remplace:M. AGUETTANT (Charles)
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
JORFTEXT000038948035(source JORF)
nomination
23 Août 201923/08/2019
De: CHARRITAT (François)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants des professions aéronautiques
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
JORFTEXT000036570657(source JORF)
nomination
04 Février 201804/02/2018
De: Charritat (François, Maurice, Marie)
directeur d'un aéroport. Chevalier du 17 février 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-02-17"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
promotion
03 Mai 201703/05/2017
De: Charritat (François)
European Business Aviation Association - France (EBAA France), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « transport aérien » a)
représentant des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
DEVA1519280A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: CHARRITAT (François)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants des professions aéronautiques
premier suppléant, pour Aéroports de Paris (ADP)
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
suppleant
JORFTEXT000030126954(source JORF)
nomination
20 Janvier 201520/01/2015
De: CHARRITAT (François)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Remplace:M. DE RONNE (Michel)
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
DEVA1310576A(source BODD)
nomination
10 Juin 201310/06/2013
De: Charritat (François, Maurice)
directeur adjoint à Aéroports de Paris ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Charritat (François)
Objet:
ou d'empêchement de À
EQUA0410234S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 200425/08/2004
De: Charritat (François)
Objet:
ou d'empêchement de À
EQUA0410234S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 200425/08/2004
De: Charritat (François)
Objet:
ou d'empêchement de
EQUA0410118S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Charritat (François)
Objet:
ou d'empêchement de
EQUA0410118S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Charritat (François)
EQUA0310368S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 200425/01/2004
De: Charritat (François)
Objet:
OU d'empêchement de
EQUA0310242S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200325/10/2003
De: Charritat (François)
Objet:
OU d'empêchement de
EQUA0310242S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200325/10/2003